Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLOS DE LA ROILETTE
Numéro de dépôt :
1100284
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque CLOS DE LA ROILETTE
Déposée le 12 juin 1979 par COUDERT Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « CLOS DE LA ROILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA ROILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS DE LA ROILETTE est expirée depuis le 12 juin 1989.
COUDERT Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002